Séance du 07 septembre 2024
Séance du 07 Juillet 2023
Modification du tableau des effectifs
Construction et aménagement de pied-à-terre commerciaux
Tarifs cantine année scolaire2023-2024
Pret de 6000 euros auprès de la Caisse d’Epargne Bonifié par le Département-programme 2023
Décision modificative n1 exercice 2023
Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent sur le fondement de art L 332-8-3 du CGFP
Séance du 12 Avril 2023
Installation d’une antenne-relais
Transport scolaire,avenant numéro 3 convention
Affectation résultat d’exploitation exercice 2022 du Budget Assainissement
Affectation résultat d’exploitation exercice 2022 du Budget Général
Séance du 24 Mars 2023
Séance du 13 Février 2023
Séance du 14 Janvier 2023
Séance du 10 Décembre 2022
Séance du 14 Octobre 2022
Séance du 09 Septembre 2022
Séance du 27 Septembre 2022
Séance du 05 Juillet 2022
Séance du 17 Juin 2022
Séance du 09 Avril 2022
Séance du 25 Mars 2022
Séance du 12 Février 2022
Séance du 30 octobre 2021
Séance du 02 octobre 2021
Séance de cinéma Ciné Plus
Pacte de gouvernance
Subventions CD87 Programme voirie 2022-GRVC
Recrutement d’agents non-titulaires pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
Décision modificative exercice 2021
Séance du 03 juillet 2021
Indemnisation amiable pour prejudice commercant riverain causé par les travaux de voirie
Modification du tableau des effectifs
Agrandissement et mises aux normes de la cuisine scolaire
Cotisation au COS
Constitution d’un groupement de commande pour la réalisation de l’étude diagnostic des systèmes d’assainssement collectif et des ouvrages d’alimentation en eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes
Approbation du règlement intérieur du service de la garderie communale
Tarifs cantine année scolaire2021-2022
Séance du 10 Avril 2021
Recrutement d’agents non-titulaires pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
Convention de gestion du contrat d’assurance statutaire du personnel avec le Centre de Gestion de la Haute-Vienne
Devenir de la brigade de Gendarmerie de proximité de Pierre-Buffière
Affectation résultat d’exploitation exercice 2020 du budget Assainissement
Affectation résultat d’exploitation exercice 2020
Fixation des taux taxes locales
Séance du 29 Mars 2021
Acquisition par préemption d’un terrain dans le bourg
Cuisine scolaire,choix du bureau de controle
Demande d’aide financière pour soutenir les investissements dans les cantines scolaires
Admission en non-valeur
Pret de 6000 euros auprès de la Caisse d’Epargne Bonifié par le Département-programme 2021
Séance du 27 février 2021
Remboursement frais Mme RIGAL
Transport scolaire,avenant convention
Location salle des fetes
Cuisine scolaire,choix du bureau de controle amiante et plomb
Comptes de Gestion 2020 Comptes Administratifs 2020
Séance du 15 janvier 2021
Installation su système d’information @CTES
Agrandissement et mise aux normes de la cuisine du restaurant scolaire Consultation bureau de Controle
